{"id":16828,"date":"2023-05-18T11:27:09","date_gmt":"2023-05-18T11:27:09","guid":{"rendered":"https:\/\/scoliadarts.com\/?page_id=16828"},"modified":"2023-05-18T11:27:09","modified_gmt":"2023-05-18T11:27:09","slug":"eula-v1","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/scoliadarts.com\/fr\/eula-v1\/","title":{"rendered":"CLUF v1"},"content":{"rendered":"

Section 1 - Champ d'application<\/h2>\n
    \n
  1. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de licence de logiciel s'appliquent \u00e0 l'utilisation, pour une dur\u00e9e limit\u00e9e, des produits logiciels \u201cOnline game services and score analytics\u201d (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s produits logiciels) appartenant \u00e0 Scolia Technologies Ltd. (ci-apr\u00e8s : \u201cSCOLIA\u201d) par le Licenci\u00e9, personne morale.<\/li>\n
  2. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d'octroi de licences de logiciels s'appliquent \u00e9galement, dans leur version modifi\u00e9e (la version la plus r\u00e9cente est disponible \u00e0 l'adresse suivante\u00a0https:\/\/scoliadarts.com<\/a>) aux obligations pr\u00e9contractuelles et aux futurs contrats de m\u00eame type r\u00e9gissant l'utilisation de produits logiciels avec le m\u00eame num\u00e9ro de licence pour une dur\u00e9e limit\u00e9e, sans qu'il soit n\u00e9cessaire pour SCOLIA de s'y r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 nouveau dans chaque cas individuel.<\/li>\n
  3. Seules les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de licence de logiciel s'appliquent. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente divergentes, contraires ou compl\u00e9mentaires du preneur de licence ne deviennent partie int\u00e9grante du contrat que si et dans la mesure o\u00f9 SCOLIA a express\u00e9ment accept\u00e9 leur validit\u00e9. Cette exigence d'approbation s'applique dans tous les cas - par exemple m\u00eame si SCOLIA effectue la livraison au preneur de licence sans r\u00e9serve, en pleine connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de ce dernier.<\/li>\n<\/ol>\n

    Section 2 - Conclusion d'un contrat<\/h2>\n
      \n
    1. Les offres faites par SCOLIA ne sont pas contraignantes et doivent \u00eatre confirm\u00e9es.<\/li>\n
    2. En commandant le logiciel, le preneur de licence fait une offre contraignante de conclure un contrat. Sauf indication contraire dans la commande, SCOLIA est en droit d'accepter cette offre de contrat dans un d\u00e9lai de quatre semaines \u00e0 compter de sa r\u00e9ception.<\/li>\n
    3. La commande est accept\u00e9e par le biais d'une confirmation \u00e9crite de la commande, ou par la notification au licenci\u00e9 des donn\u00e9es d'acc\u00e8s pour se connecter.<\/li>\n<\/ol>\n

      Section 3 - Objet du contrat<\/h2>\n
        \n
      1. L'\u00e9tendue, le type et la qualit\u00e9 du logiciel sont d\u00e9termin\u00e9s par le contenu de la confirmation de commande ou de la facture, lorsque la livraison a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e sans confirmation pr\u00e9alable. Toute autre sp\u00e9cification ou exigence ne devient partie int\u00e9grante du contrat que si les parties en conviennent par \u00e9crit ou si SCOLIA l'a confirm\u00e9 par \u00e9crit.<\/li>\n
      2. SCOLIA autorise par la pr\u00e9sente le preneur de licence \u00e0 utiliser, pour une dur\u00e9e limit\u00e9e, le logiciel d\u00e9sign\u00e9 dans sa confirmation de commande ou sa facture et accorde au preneur de licence les droits n\u00e9cessaires \u00e0 l'utilisation contractuelle de ce logiciel conform\u00e9ment \u00e0 l'article 4.<\/li>\n
      3. SCOLIA mettra le logiciel \u00e0 la disposition du licenci\u00e9 pour qu'il l'utilise via un serveur. SCOLIA communiquera au licenci\u00e9 les donn\u00e9es d'acc\u00e8s pour se connecter \u00e0 la zone prot\u00e9g\u00e9e.<\/li>\n
      4. SCOLIA se r\u00e9serve le droit d'am\u00e9liorer ou de modifier le logiciel \u00e0 tout moment.<\/li>\n<\/ol>\n

        Section 4 - Octroi de droits<\/h2>\n
          \n
        1. Le logiciel (algorithmes sp\u00e9cifiques et contenu des donn\u00e9es) est prot\u00e9g\u00e9 par la loi. Les droits d'auteur, les droits de brevet, les droits de marque et tous les autres droits accessoires sur le logiciel, ainsi que sur tous les autres objets que SCOLIA donne ou met \u00e0 la disposition du Licenci\u00e9 dans le cadre de l'initiation et de l'ex\u00e9cution du contrat, appartiennent exclusivement \u00e0 SCOLIA, pour autant que SCOLIA soit le d\u00e9tenteur de ces droits.<\/li>\n
        2. Le licenci\u00e9 n'est autoris\u00e9 \u00e0 utiliser le logiciel que pour traiter ses propres donn\u00e9es dans son propre \u00e9tablissement et \u00e0 ses propres fins. Par \u2018propre \u00e9tablissement\u2019, on entend l'\u00e9tablissement du Licenci\u00e9. SCOLIA accordera \u00e0 l'acheteur l'autorisation n\u00e9cessaire pour cette utilisation sous la forme d'un droit d'utilisation non exclusif, non cessible et limit\u00e9 dans le temps \u00e0 la dur\u00e9e du contrat de licence. Aucune utilisation suppl\u00e9mentaire par des tiers n'est autoris\u00e9e sans l'accord expr\u00e8s et \u00e9crit de SCOLIA.<\/li>\n
        3. Les donn\u00e9es d'acc\u00e8s fournies au preneur de licence ne doivent pas \u00eatre transmises \u00e0 des tiers. En particulier, le preneur de licence n'est pas autoris\u00e9 \u00e0 vendre, pr\u00eater ou louer le logiciel, ni \u00e0 accorder une sous-licence de quelque mani\u00e8re que ce soit, ni \u00e0 communiquer le logiciel au public ou \u00e0 le mettre \u00e0 la disposition du public.<\/li>\n
        4. Le mat\u00e9riel SCOLIA comprend trois cam\u00e9ras (une dans chaque bras de l'installation), qui envoient toutes des images du jeu de fl\u00e9chettes \u00e0 l'unit\u00e9 de traitement. Les images ne quittent l'unit\u00e9 de traitement que dans les trois cas suivants :<\/li>\n<\/ol>\n
            \n
          • \n
              \n
            • En cas d'\u00e9chec de l'\u00e9talonnage du syst\u00e8me, les images peuvent \u00eatre stock\u00e9es sur les serveurs de SCOLIA pour un traitement ult\u00e9rieur et \u00e0 des fins de d\u00e9pannage.<\/li>\n
            • Pendant la mise au point des alignements de cam\u00e9ras, les images peuvent \u00e9galement \u00eatre transmises \u00e0 l'application web du client. Dans ce cas, les images ne sont pas stock\u00e9es sur les serveurs SCOLIA, elles sont seulement transmises par les serveurs SCOLIA de l'unit\u00e9 de traitement \u00e0 l'application web du client.<\/li>\n
            • \u00c0 des fins de d\u00e9pannage, le personnel de SCOLIA peut \u00e9galement transmettre les images en continu afin de d\u00e9terminer le comportement irr\u00e9gulier d'un syst\u00e8me. Les images sont uniquement transmises par les serveurs SCOLIA, de l'unit\u00e9 de traitement \u00e0 l'application web du client.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n

              Section 5 - Ex\u00e9cution\/performance<\/h2>\n

              La livraison\/ex\u00e9cution est effectu\u00e9e au si\u00e8ge social de SCOLIA, qui est \u00e9galement le lieu d'ex\u00e9cution.<\/p>\n

              Section 6 - Prix et conditions de paiement<\/h2>\n
                \n
              1. Sauf accord contraire au cas par cas, les prix de SCOLIA en vigueur au moment de la conclusion du contrat s'appliquent, major\u00e9s de la taxe sur la valeur ajout\u00e9e l\u00e9gale applicable.<\/li>\n
              2. Tous les droits de douane, taxes, imp\u00f4ts ou autres redevances publiques sont \u00e0 la charge du licenci\u00e9. Chaque partie supportera ses propres frais bancaires.<\/li>\n<\/ol>\n

                Section 7 - Dur\u00e9e et r\u00e9siliation<\/h2>\n
                  \n
                1. Le contrat est conclu \u00e0 partir de la confirmation de la commande ou de la facture d'achat.<\/li>\n
                2. Toute r\u00e9siliation doit \u00eatre faite par \u00e9crit.<\/li>\n
                3. Toutes les donn\u00e9es analytiques du licenci\u00e9 seront supprim\u00e9es 30 jours apr\u00e8s l'expiration de la licence.<\/li>\n<\/ol>\n

                  Section 8 - R\u00e9clamations pour d\u00e9fauts<\/h2>\n
                    \n
                  1. Les dispositions l\u00e9gales s'appliquent en ce qui concerne les droits du preneur de licence en cas de d\u00e9fauts mat\u00e9riels et de vices de propri\u00e9t\u00e9, sauf indication contraire ci-dessous.<\/li>\n
                  2. Le logiciel est apte \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9 conform\u00e9ment au contrat. Il remplit le crit\u00e8re d'aptitude pratique et est de qualit\u00e9 standard pour un logiciel de ce type. Les erreurs logicielles sont techniquement in\u00e9vitables. Une alt\u00e9ration fonctionnelle du programme r\u00e9sultant de d\u00e9fauts du mat\u00e9riel, de conditions environnementales, d'erreurs d'exploitation ou de causes similaires n'est pas un d\u00e9faut du logiciel. Les baisses de qualit\u00e9 n\u00e9gligeables ne sont pas prises en compte.<\/li>\n
                  3. Si le logiciel fourni est d\u00e9fectueux, SCOLIA y rem\u00e9diera dans un d\u00e9lai raisonnable. Le Licenci\u00e9 aidera SCOLIA \u00e0 analyser le d\u00e9faut et \u00e0 y rem\u00e9dier en donnant une description pr\u00e9cise des probl\u00e8mes survenus et en fournissant \u00e0 SCOLIA des informations compl\u00e8tes.<\/li>\n
                  4. Le licenci\u00e9 ne peut pr\u00e9tendre \u00e0 des dommages-int\u00e9r\u00eats ou au remboursement des d\u00e9penses engag\u00e9es en vain que conform\u00e9ment \u00e0 l'article 9 ; toute autre pr\u00e9tention est exclue.<\/li>\n<\/ol>\n

                    Section 9 - Responsabilit\u00e9<\/h2>\n
                      \n
                    1. SCOLIA est tenue de verser des dommages-int\u00e9r\u00eats - quelle que soit la base juridique - en cas d'intention ou de n\u00e9gligence grave. En cas de n\u00e9gligence ordinaire, SCOLIA ne sera responsable que\n
                        \n
                      • a)<\/strong>\u00a0pour les dommages dus \u00e0 une perte de vie, \u00e0 des l\u00e9sions corporelles ou \u00e0 une atteinte \u00e0 la sant\u00e9 ou, lorsque des actions sont intent\u00e9es en vertu de la directive europ\u00e9enne sur la responsabilit\u00e9 du fait des produits (85\/374\/CEE),<\/li>\n
                      • b)<\/strong>\u00a0pour les dommages dus \u00e0 la violation d'une obligation contractuelle essentielle (obligations dont le respect est une condition pr\u00e9alable \u00e0 la bonne ex\u00e9cution du contrat et sur le respect desquelles l'autre partie au contrat peut raisonnablement compter) ; dans ce cas, la responsabilit\u00e9 de SCOLIA sera limit\u00e9e \u00e0 la r\u00e9paration des dommages pr\u00e9visibles et typiques. L'indemnisation des dommages cons\u00e9cutifs - c'est-\u00e0-dire des dommages qui ne sont pas corrig\u00e9s par la mesure de r\u00e9paration prise et qui sont subis par des biens autres que les biens en question, par exemple une d\u00e9faillance op\u00e9rationnelle caus\u00e9e par le d\u00e9faut - est exclue.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
                      • SCOLIA n'est pas responsable des d\u00e9fauts initiaux, sauf si les conditions \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe (1) sont remplies.<\/li>\n
                      • SCOLIA n'assume aucune responsabilit\u00e9 en cas de perte de donn\u00e9es de la part du licenci\u00e9.<\/li>\n<\/ol>\n

                        Section 10 - Non divulgation<\/h2>\n
                          \n
                        1. Les parties au pr\u00e9sent contrat s'engagent mutuellement \u00e0 traiter de mani\u00e8re confidentielle - m\u00eame apr\u00e8s la fin du pr\u00e9sent contrat - toutes les informations mises \u00e0 leur disposition avant ou pendant l'ex\u00e9cution du contrat (que ce soit par \u00e9crit, oralement ou de toute autre mani\u00e8re et que ce soit directement ou indirectement) - en particulier les informations de nature technique, commerciale ou financi\u00e8re, y compris tous les documents et le savoir-faire. Ils s'engagent \u00e9galement \u00e0 ne pas transmettre ces informations \u00e0 des tiers et \u00e0 ne pas les rendre accessibles sous une autre forme, \u00e0 prendre toutes les pr\u00e9cautions n\u00e9cessaires pour emp\u00eacher des tiers d'acc\u00e9der \u00e0 ces informations et \u00e0 ne les rendre accessibles qu'aux employ\u00e9s et\/ou repr\u00e9sentants ou contractants qui se sont \u00e9galement engag\u00e9s \u00e0 respecter l'obligation de confidentialit\u00e9 susmentionn\u00e9e, m\u00eame apr\u00e8s avoir quitt\u00e9 leur emploi, \u00e0 condition que les informations soient signal\u00e9es comme \u201cconfidentiel<\/em>\u201d ou d\u00e9crite comme \u201cconfidentiel<\/em>\u201dLes informations ne peuvent \u00eatre divulgu\u00e9es que si elles sont communiqu\u00e9es oralement et \u00e0 moins que l'information en question ait \u00e9t\u00e9 de notori\u00e9t\u00e9 publique avant sa divulgation ou qu'elle le devienne apr\u00e8s sa divulgation sans qu'il y ait eu faute de la partie destinataire, ou que l'information ait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 en possession de la partie destinataire avant sa divulgation, ou qu'elle ait \u00e9t\u00e9 ou soit obtenue l\u00e9galement d'un tiers sans restriction, ou que la partie qui divulgue l'information ait renonc\u00e9 par \u00e9crit \u00e0 cette obligation de non-divulgation.<\/li>\n
                        2. SCOLIA traitera les donn\u00e9es personnelles n\u00e9cessaires \u00e0 l'ex\u00e9cution de la transaction commerciale conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es. Apr\u00e8s la livraison r\u00e9ussie du service\/produit, SCOLIA peut citer le licenci\u00e9 comme client de r\u00e9f\u00e9rence.<\/li>\n<\/ol>\n

                          Section 11 - Choix de la loi et de la juridiction<\/h2>\n
                            \n
                          1. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de licence de logiciel et toutes les relations juridiques entre SCOLIA et le licenci\u00e9 sont soumises au droit hongrois, \u00e0 l'exclusion de toute l\u00e9gislation (contractuelle) internationale et supranationale.<\/li>\n
                          2. Si le Licenci\u00e9 est un commer\u00e7ant, le seul lieu de juridiction - et international - pour tous les litiges d\u00e9coulant directement ou indirectement de cette relation contractuelle est le si\u00e8ge social de SCOLIA \u00e0 Szeged, en Hongrie.<\/li>\n<\/ol>\n

                            Section 12 - Dispositions finales<\/h2>\n
                              \n
                            1. La nullit\u00e9 de l'une des dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de licence de logiciel n'affecte pas la validit\u00e9 des autres conditions ou accords. La disposition invalide sera remplac\u00e9e par la disposition qui se rapproche le plus de l'esprit et de l'objectif \u00e9conomique de la disposition invalide.<\/li>\n
                            2. SCOLIA se r\u00e9serve le droit de changer, d'amender ou de modifier \u00e0 tout moment l'une des dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de licence de logiciel. Les dispositions qui ne sont pas affect\u00e9es par les changements ou les modifications restent en vigueur.<\/li>\n<\/ol>\n

                              Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : Juin 2019<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                              Section 1 \u2013 Scope These General Software Licensing Conditions apply to the use, for a limited period of time, of \u201cOnline game services and score analytics\u201d software products (in the following as software products) belonging to Scolia Technologies Ltd. (hereinafter: \u201cSCOLIA\u201d) by the Licensee, who is a legal person. The General Software Licensing Conditions also […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"inline_featured_image":false,"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"default","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"default","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-16828","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/scoliadarts.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/16828","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/scoliadarts.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/scoliadarts.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/scoliadarts.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/scoliadarts.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=16828"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/scoliadarts.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/16828\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/scoliadarts.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=16828"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}